À quel point les décisions des clients fortunés peuvent varier si le scénario de l’assurance est choisi.
Avec des dossiers de Vern Lunz, spécialiste en assurance, Placements Manuvie.
Travailler avec le comptable d’un client peut être une excellente occasion de collaboration. Un comptable agit souvent à titre de « gardien » et le client compte sur son expertise pour l’aider à prendre ses décisions financières. Mais un comptable ne comprend pas nécessairement tout le fonctionnement des produits et des services d’assurance – c’est à cet égard que des défis peuvent se présenter. Un conseiller peut être un partenaire utile, surtout lorsqu’il s’agit de comprendre le rôle que l’assurance peut jouer.
Liquidation d’une société de portefeuille
Considérez ce scénario : une entreprise en exploitation a été vendue, mais une société de portefeuille est toujours active.
Après avoir vendu son entreprise il y a plusieurs années, le client détenait une importante valeur nette personnelle, ainsi qu’environ 2,4 millions de dollars d’actifs placés dans une société de portefeuille. Le client n’avait tiré aucun revenu de l’entreprise depuis plusieurs années et ne cherchait pas vraiment à le faire dans l’avenir. En fait, le client songeait à fermer l’entreprise, estimant qu’elle n’était plus nécessaire.
Le client envisageait d’encaisser les placements, de se verser un dividende, puis de placer le reste de l’actif dans son portefeuille personnel. Cela simplifierait assurément sa situation, car il n’aurait pas à produire d’autres déclarations de revenus de société. Mais l’encaissement de l’actif entraînerait aussi une lourde charge fiscale, en plus de l’impôt à payer sur le dividende.Comme solution de rechange à l’encaissement et à la fermeture de l’entreprise, le conseiller du client a réalisé que dans ce scénario, une solution d’assurance pourrait être avantageuse. Le conseiller en question avait déjà vendu au client un important contrat d’assurance personnelle conjoint dernier décès. La prochaine étape logique serait un contrat d’assurance exonéré d’impôt détenu par l’entreprise pour protéger les placements.
Comme le client ne pensait pas avoir besoin de cet argent de son vivant, le conseiller lui a suggéré de réaffecter les placements existants de la société de portefeuille vers un contrat exonéré d’impôt détenu par l’entreprise. Le transfert des placements à l’abri de l’impôt offrait plusieurs avantages évidents :
- Le client pourrait éviter l’impôt sur le revenu passif payable sur la croissance de ces placements.
- Comme il n’y aurait pas d’impôt à payer sur la croissance de la valeur de rachat du contrat, le client économiserait un peu d’impôt chaque année.
- Au décès du client, le capital-décès moins le coût de base créditerait le compte de dividendes en capital (CDC) de l’entreprise, ce qui permettrait à la succession de déclarer des dividendes en capital de l’entreprise afin de retirer les fonds libres d’impôt.
Les déclarations de revenus de la société demeureraient obligatoires, mais le fait d’éviter l’impôt sur les dividendes de l’entreprise pourrait augmenter le montant net disponible des bénéficiaires du client. Le conseiller a estimé qu’il serait logique de présenter ce scénario au comptable du client.
Calculer la meilleure façon de procéder
L’équipe Services de consultation en planification fiscale et successorale de Manuvie a été appelée à proposer trois modèles de calcul des taxes post mortem pour deux scénarios afin de déterminer le montant net après impôt de la succession. La valeur successorale nette a été calculée en fonction des deux options suivantes :
- Conserver tout l’argent investi dans le compte de placement.
- Supposer que 2 millions de dollars du placement ont été transférés sur une période de 10 ans dans un contrat d’assurance détenu par l’entreprise.
Dans le cas de l’assurance, on a présenté au client à la fois une option sur une seule tête et une option conjointe dernier décès. Deux produits différents ont également été pris en considération : Un produit Vie universelle (VU) assorti d’un coût de l’assurance annuel croissant et un montant uniforme pour maximiser le crédit du CDC et un contrat avec participation à provisionnement maximum. Les valeurs d’assurance ont été calculées au moyen de taux garantis pour le contrat VU et du barème des participations actuel moins 1 % pour le produit avec participation.
La grande différence est que le contrat VU a généré une valeur de rachat qui a augmenté au fil du temps, mais qui a ensuite commencé à diminuer et a généré un capital-décès initial plus élevé. La valeur de rachat du contrat avec participation a augmenté jusqu’à l’espérance de vie et, au bout du compte, un capital-décès plus substantiel, égal au barème des participations actuel moins 1 %.
Apprenez-en plus sur la méthode de calcul des taxes post-mortem. (En anglais seulement.)
Quel que soit le calcul des taxes post-mortem utilisé, le résultat net est que la succession se retrouve avec beaucoup plus d’argent lorsque l’assurance a été prise en compte. Cette augmentation est attribuable au crédit du CDC généré par le contrat d’assurance.
Le conseiller a communiqué cette information et les hypothèses qui ont servi aux calculs au comptable du client. Le comptable était d’accord avec la logique, les calculs et le fait que le recours à l’assurance était judicieux pour le client. Le client a décidé de poursuivre au moyen du produit avec participation, car il aimait l’idée d’avoir accès à une valeur de rachat croissante s’il en avait éventuellement besoin. Il a également décidé que l’option conjointe dernier décès était plus pertinente.
Un comptable peut être un excellent allié
Si vous vous sentez moins prêt à discuter de la situation d’un client avec un comptable, songez à faire appel à d’autres ressources à votre disposition. En fin de compte, si la planification est judicieuse pour le client et que le comptable comprend comment elle fonctionne, il peut devenir un excellent allié. Dans les cas complexes, il est recommandé de faire participer le comptable au processus le plus tôt possible.
Vous voulez en savoir plus sur l’assurance vie et les sociétés? Consultez les ressources suivantes :
- Sociétés et contrats d’assurance vie
- Transfert d’un contrat d’assurance vie détenu par une société à un actionnaire
- Transférer un contrat d’assurance vie d’un particulier à une société
