Pleins feux sur les fonds distincts

Ce placement axé sur l’assurance a des avantages qui pourraient surprendre les clients.

Pendant la majeure partie des deux dernières années, les marchés boursiers et les rendements des obligations ont connu une croissance relativement faible, et certains épargnants remettent en question leurs habitudes de placement régulier pour envisager d’autres options. De plus, une grande partie de la population vieillit et commence à réfléchir à son héritage. Ces changements ont un côté positif pour les conseillers, car ils peuvent se positionner parfaitement pour parler de la planification successorale et des meilleurs instruments pour la gérer.

Mettre l’accent sur la planification successorale

À un certain âge, la plupart des gens ont acquis une variété d’actifs, de biens et d’autres éléments de patrimoine qui, ensemble, formeront leur succession. Avoir une succession, cela signifie être responsable de la planification en vue du jour où ce patrimoine sera réparti entre ses proches. Comme pour beaucoup d’autres décisions financières importantes, les conseillers peuvent jouer un rôle essentiel en aidant leurs clients à réfléchir à la répartition ou au transfert de leur patrimoine en cas de décès. C’est ce qu’on appelle la planification successorale.

Avant de prendre des décisions sur l’héritage d’un client, il faut se poser deux questions sur le volet placement de sa succession : 1) Quelle est la proposition de valeur? 2) Comment le client peut-il transmettre son patrimoine à ses proches? La planification doit être réfléchie, mise en œuvre et communiquée soigneusement. En règle générale, plus la succession est compliquée, plus il est judicieux d’élaborer un plan, et il n’est jamais trop tôt pour commencer.

Il s’agit d’un processus complexe. C’est pourquoi le règlement d’une succession peut mettre à rude épreuve la patience et la détermination des bénéficiaires et des exécuteurs testamentaires. C’est en anticipant cette complexité que l’on peut découvrir les avantages des contrats de fonds distincts.

Des avantages uniques

Les fonds distincts sont structurés sous la forme de contrats de rente variable différée assortis de garanties d’assurance-vie. Ils sont gérés dans des comptes séparés et ils sont similaires sur certains points à d’autres produits de rente variable proposés par les compagnies d’assurance.

Cependant, les fonds distincts ont de nombreuses caractéristiques uniques, notamment la possibilité d’obtenir des liquidités instantanées. En effet, les bénéficiaires peuvent avoir accès à l’argent qui leur a été légué bien avant le règlement de la succession, généralement en quelques semaines. Pour présenter cela autrement, s’il y avait le choix entre attendre deux semaines ou deux ans pour recevoir des fonds, presque tout le monde choisirait d’y avoir accès plus vite.

Un autre avantage des fonds distincts par rapport à d’autres instruments de planification successorale est qu’ils permettent aux actifs du titulaire du contrat de ne pas passer par le processus d’homologation, qui consiste à confirmer qu’un testament est valide et que le liquidateur, aussi appelé exécuteur testamentaire ou fiduciaire de la succession, est autorisé à administrer la succession. Cela permet donc d’éviter de payer les frais associés à ce processus. Cet avantage est crucial pour les bénéficiaires, car les délais d’homologation peuvent empêcher de transférer les actifs en temps voulu. Ce processus peut retarder la distribution des fonds pendant plusieurs mois ou années, et les successions plus importantes, compliquées ou litigieuses peuvent prendre encore plus de temps. Grâce à un fonds distinct, la succession peut être distribuée comme le titulaire le souhaite sans qu’il soit nécessaire d’établir une fiducie. Dans certaines provinces, la détention de fonds distincts offre également plus de contrôle sur ses renseignements personnels¹. C’est un avantage précieux, car le processus d’homologation rend le testament public et ses détails deviennent accessibles à tous, moyennant une somme modique.

Certains fonds distincts offrent aussi une option sans frais de règlement sous forme de rente. Cette option permet au titulaire de préciser que le capital-décès doit servir à souscrire une rente qui sera versée périodiquement à un bénéficiaire, au lieu de donner lieu à un versement unique qui pourrait poser problème pour les personnes qui ne sont pas prêtes à gérer une importante somme d’argent. Les versements peuvent être répartis sur une période donnée ou sur toute la durée de vie du bénéficiaire. Cela apporte plus de flexibilité dans la distribution des fonds aux bénéficiaires, ce qui peut attirer les clients.

Contrairement aux fonds communs de placement, les fonds distincts garantissent la protection d’une partie du montant investi. Même si le fonds sous-jacent perd de l’argent, le titulaire d’un contrat de fonds distinct est assuré de récupérer au moins 75 % de son placement initial. Pour bénéficier de cette garantie, le placement doit être conservé jusqu’à ce que le rentier atteigne un certain âge ou pendant une période déterminée (par exemple, 10 ans). Certains fonds distincts offrent également des réinitialisations pour cristalliser les gains, tandis que d’autres comprennent une option qui offre un revenu garanti à vie.

Aperçu

Voici une liste de certains des avantages uniques associés aux contrats de fonds distincts qui peuvent présenter un intérêt particulier pour les clients.

Le capital-décès d’un fonds distinct est versé rapidement et directement aux bénéficiaires désignés.
Cette façon de faire permet d’éviter les frais de justice, d’administration et d’homologation associés à la succession. Les bénéficiaires reçoivent donc une plus grande somme d’argent.
La succession est distribuée conformément aux volontés du titulaire du contrat, sans qu’il soit nécessaire d’établir une fiducie.
Les transferts de patrimoine restent privés et la divulgation de renseignements est réduite au minimum (excepté en Saskatchewan)².
Les fonds distincts offrent une protection contre les créanciers lorsque le titulaire est en vie et contre les créanciers de la succession après le décès.
Il est plus facile de changer les bénéficiaires d’un fonds distinct que ceux d’un testament.
Le capital-décès est à l’abri des contestations et des litiges successoraux, ce qui réduit le fardeau potentiel et la responsabilité du liquidateur.
Les contrats de fonds distincts sont d’excellents outils à utiliser pour les dons financiers.
Le transfert de propriété des fonds distincts est un processus assez simple.
Des comptes de placement garanti (CPG) et des comptes à intérêt quotidien (CIQ) peuvent être détenus dans le cadre de contrats de fonds distincts.
L’option de règlement sous forme de rente, lorsque proposée, permet d’utiliser le capital-décès pour souscrire une rente et mettre en place des paiements réguliers à verser au bénéficiaire sa vie durant ou pour une période précise.

Mises à jour

Au cours des 10 à 20 prochaines années, un patrimoine très important sera transféré aux jeunes générations, et il est donc essentiel que les clients examinent et mettent à jour les désignations de bénéficiaire de tous leurs placements, rentes, biens immobiliers et autres placements enregistrés. Sans vérification, l’argent de la succession pourrait être versé à une personne qui avait été désignée comme bénéficiaire auparavant et pas au bénéficiaire voulu par le client, ce qui pourrait entraîner des problèmes juridiques conséquents concernant la personne qui recevra les fonds après le décès du titulaire du contrat. Contrairement aux régimes d’épargne-retraite offerts par les employeurs, les placements enregistrés, comme les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER), les fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) et les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI), ne prévoient pas de rente de conjoint par défaut. Il est donc important de bien s’assurer que l’argent ira à la bonne personne. Il est à noter qu’au Québec, les règles concernant la désignation des bénéficiaires en cas de divorce sont différentes.

Pendant le processus de règlement de la succession, les fonds distincts permettent au conseiller de fournir les services attendus par le client et appréciés par la famille, de remettre un ou plusieurs chèques dans un délai raisonnable et d’offrir aux bénéficiaires une gestion continue des actifs.

Lorsqu’il est question de régler des successions et de distribuer les legs d’un testament, tout le monde devrait être protégé contre les problèmes associés à la contestation des conditions du testament. Une planification inadéquate peut être la cause de blessures familiales qui ne se refermeront jamais si le produit d’une succession est attribué à la mauvaise personne ou s’il est utilisé uniquement pour rembourser des frais juridiques. Les contrats de fonds distincts permettent d’éviter de nombreux litiges qui sont susceptibles d’entraver le processus de règlement de la succession.

Outils en ligne

Divers outils en ligne sont à votre disposition pour vous aider à faire des affaires au nom de vos clients, notamment l’outil de Comparaison de frais de succession de Manuvie, conçu pour illustrer les avantages potentiels des fonds distincts. Ce calculateur peut montrer, par exemple, que même si les frais initiaux semblent plus élevés pour les fonds distincts, il est possible d’épargner même après le décès du titulaire du contrat. Il est aussi programmé pour générer un rapport qui met en évidence l’approche la mieux adaptée aux intérêts et aux besoins du client.

Manuvie continue d’occuper une position avantageuse sur le marché des fonds distincts et cherche à renforcer cette position pour mieux gérer les transferts de patrimoine futurs. Vous pouvez obtenir de plus amples renseignements sur la gamme de fonds distincts de la Société ici. Découvrez pourquoi les conseillers sont les « quarts-arrières » de la planification successorale des clients. Ce guide offre un aperçu complet de l’établissement des contrats de fonds distincts et des CPG.

Veillez également à faire bon usage de eTrack, que vous pouvez utiliser pour suivre l’état des fonds distincts de vos clients, parmi d’autres opérations et demandes non financières. Cela vous donne une plus grande visibilité et vous permet d’être averti lorsqu’une opération n’est pas « en règle » et lorsque des renseignements supplémentaires sont nécessaires. eTrack simplifie également l’accès à l’outil eDocs (anciennement appelé Relevés, confirmations et feuillets d’impôt) dans le même portail numérique.

Envisager les rentes

Les rentes sont parmi les produits financiers les moins bien compris par les nouveaux épargnants. Les conseillers ont donc tout intérêt à les présenter aux clients lorsqu’elles représentent une solution à envisager.

Une rente est un contrat d’assurance dans le cadre duquel, en contrepartie d’un dépôt forfaitaire, le titulaire reçoit des versements réguliers et garantis pendant une période donnée ou sa vie durant. Une rente peut contribuer à la constitution d’un revenu de retraite régulier, que le titulaire vive jusqu’à 75 ou 95 ans.

Les rentes peuvent également être données à des bénéficiaires pour leur fournir un accès réglementé à des dépôts financiers. Cela peut s’exécuter de différentes façons :

Si le titulaire ou destinataire d’une rente (le rentier) décède au cours de la période garantie (le cas échéant), les paiements garantis restants peuvent être versés à un bénéficiaire désigné jusqu’à la fin de la période garantie.
Les produits financiers qui comportent une option de règlement sous forme de rente sont détenus par le titulaire de son vivant, et la rente est payable après son décès.

Lorsqu’on distribue les fonds d’une succession, que ce soit par l’intermédiaire d’un testament ou d’une désignation de bénéficiaire, il n’est pas toujours dans l’intérêt des bénéficiaires de recevoir une grande somme d’argent en une seule fois. Une rente peut représenter une solution viable en cas de préoccupations concernant l’âge du bénéficiaire ou son comportement, entre autres. Les rentes conviennent-elles à vos clients? Les rentes peuvent constituer une forme de gestion des risques, car elles garantissent que même si le titulaire vit plus longtemps que prévu, il continuera de recevoir un revenu.

Avantages des rentes

Revenu garanti et prévisible à vie
Protection contre l’inflation et la volatilité des marchés
Traitement fiscal préférentiel des paiements de revenus
Un environnement de taux d’intérêt plus élevés signifie des revenus plus importants

Inconvénients

Le contrat est conclu à vie

Même si une rente peut être le bon outil de revenu de retraite pour la bonne personne, il existe d’autres instruments qui favorisent la santé financière à long terme. L’évaluation des besoins des clients peut révéler de nouvelles méthodes pour la génération et le transfert de richesses. Cet article du magazine Solutions sur les rentes pourrait intéresser les clients.

¹ En Saskatchewan, les biens détenus conjointement et les contrats d’assurance comportant une désignation de bénéficiaire sont inclus dans la demande d’homologation même s’ils ne seront pas transmis par voie de succession ni soumis aux frais d’homologation.

² Ibid.